Politique de remboursement.
Cette page précise dans quels cas un remboursement partiel ou total peut être envisagé pour les prestations de xpacedesign, en cohérence avec la nature digitale et sur-mesure des missions.
1. Avant le démarrage effectif de la mission.
Tant qu’aucun travail de cadrage ni de production n’a été démarré (atelier, audit, recherche, maquettes), les sommes versées peuvent, au cas par cas, faire l’objet d’un remboursement total ou d’un avoir utilisable sur une mission ultérieure.
2. Après le démarrage de la mission.
Dès lors que le travail a commencé (atelier, premières propositions, maquettes, textes), xpacedesign facture le temps déjà passé, même si le projet est interrompu à l’initiative du client.
Dans certains cas, xpacedesign peut proposer :
- un réaménagement du périmètre pour utiliser le budget sur un autre livrable ;
- un avoir sur une période limitée, permettant de replanifier la mission.
3. Missions facturées au forfait.
Pour les missions au forfait, les modalités de paiement (acompte, jalons, solde) sont précisées dans le devis. En cas d’annulation après démarrage, l’acompte reste acquis à xpacedesign et les jalons déjà réalisés sont dus.
4. Aucun remboursement sur les résultats.
xpacedesign ne garantit pas de résultats chiffrés (chiffre d’affaires, taux de conversion, acceptation de compte Stripe, etc.). Aucune demande de remboursement ne pourra être fondée sur des résultats commerciaux ou marketing inférieurs aux attentes initiales.
5. Erreur manifeste ou double paiement.
En cas d’erreur manifeste de facturation (montant incorrect, doublon) ou de double paiement avéré, xpacedesign s’engage à procéder à la correction ou au remboursement du trop-perçu dans les meilleurs délais, généralement sous 5 à 10 jours ouvrés.
6. Procédure de demande.
Toute demande liée à un remboursement ou à un ajustement de facture doit être adressée par email à : support@xpacedesign.com, en rappelant la référence de la mission ou de la facture concernée.
xpacedesign répond généralement sous 24–48 heures ouvrées (jours ouvrés) et cherche autant que possible une solution équilibrée.